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Modulation du montant des cotisations des non-salariés agricoles
La MSA peut recalculer le montant de vos cotisations si vos revenus varient.
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Simplifiez-vous la vie en choisissant la mensualisation
Paiement de vos cotisations : optez pour le prélèvement mensuel.
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L'option assiette annuelle des revenus professionnels
Les non-salariés peuvent opter pour l'assiette annuelle des revenus (N-1)
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La date limite d'option reportée au 31 juillet 2010
L'Etat prend une mesure exceptionnelle en faveur des exploitants en difficultés.
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Une aide pour les salariés créateurs ou repreneurs d'entreprise (ACCRE Dutreil)
Cette aide permet l'exonération ou le paiement différé de cotisations.
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Barèmes des cotisations sociales
Les barèmes des cotisations sociales des exploitants.
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L'appel des cotisations
Tour d'horizon des differentes règles qui s'appliquent en matière de cotisations.
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Modalités de calcul des cotisations sociales et CSG/CRDS
Principes des assiettes triennale et annuelle.
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La déduction de la rente du sol
Comment prétendre à cette déduction ?
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Modalités d'appel des cotisations non salariés
Toutes les dates des appels ou des prélèvements pour l'année 2010
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Nouvelles assiettes forfaitaires pour les nouveaux installés
Les assiettes forfaitaires concernant les nouveaux installés revues à la baisse.
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L'aide pour les chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise (ACCRE)
L' ACCRE facilite les projets de création ou de reprise d'entreprise.
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La cotisation de solidarité
Conditions d'appel et règles de calcul de la cotisation de solidarité
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Cotisations et contributions sociales
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